(SSN)Raven
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![[Constitution] - Défense du Territoire Empty](https://2img.net/i/empty.gif) | | Sujet: [Constitution] - Défense du Territoire Jeu 14 Fév - 1:51 | |
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- LA NATION NEUTRE : DÉFENSE DU TERRITOIRE
ARTICLE 1 : NOS TERRES
Les terres de la Nation Neutre s'étendent jusqu'à ce que les tours de ses palais ne soient plus visibles. Par conséquent, le fleuve, la mer, les falaises et le champ de vision de nos palais dans la plaine forment les limites de nos terres et de la sécurité qu'elles promettent.
Tous doivent pouvoir circuler en liberté et en sécurité sur nos terres, membres de la Nation ou non, amis ou étrangers. Nos terres doivent constituer un asile et un abri de la guerre et du chaos qui sévissent partout ailleurs en Lorndor.
ARTICLE 2 : LA SÉCURITÉ
La sécurité des membres de la Nation et de leurs Amis est garantie par alliance et toute agression mortelle doit entraîner rétribution entre les clans ou joueurs concernés sous peine de sanctions, à moins de pardon ou d'un autre arrangement entre ces clans ou personnes.
Les étrangers ne comptant pas parmi les alliés des Neutres sont eux aussi les bienvenus sur nos terres mais doivent identifier clairement leurs intentions pacifiques en inscrivant "Nation Neutre" dans leur description. Seulement à cette condition leur sécurité est-elle garantie par nos lois sur nos terres. Autrement, les plaintes n’ont pas à être traitées.
Il est cependant à noter pour les étrangers identifiés que tout rassemblement de plus d'une dizaines d'étrangers de clans semblables ou différents sur une même case ou à proximité d'un palais n'est pas illégal ou sujet à sanction mais peut être interprété comme une menace et traité en conséquence.
ARTICLE 3 : LA SANCTION
Agression mortelle par un étranger : Advenant qu'il soit rapporté qu'un étranger identifié ou non ait agressé mortellement un membre ou allié de la Nation ou un autre étranger, celui-ci et tout son clan seront condamnés à exécution et à un bannissement d'une durée d'un mois ou jusqu’à arrangement avec le gouvernement de la Nation. Le bannissement implique l'invalidation de toutes les garanties de sécurité et l'attaque à vue sur les terres de la Nation pour le joueur et le clan concernés.
Agression mortelle par un membre de la Nation : Advenant qu'il soit rapporté qu'un membre ou allié de la Nation ait agressé mortellement un étranger identifié ou un autre membre ou allié sur nos terres, ce membre recevra un avertissement et sera répertorié dans une liste de contrevenants. Des excuses et un remboursement ou autre arrangement avec l’agressé seront exigés pour se voir retirer de la liste. Advenant une seconde agression de la part d’un membre déjà listé, l’exécution du membre sera ordonnée.
Preuve d'agression : Il est du devoir des victimes de rapporter toute agression mortelle et d'en fournir la preuve sous forme de log d'attaque. Pour les étrangers identifiés, la preuve doit obligatoirement être rapportée à l'Accueil de notre forum dans un sujet bien identifié. Aucune plainte formulée ailleurs ne sera traitée.
Plusieurs agresseurs : En cas d'agression mortelle faisant intervenir plusieurs agresseurs, seul le dernier, celui ayant tué, est tenu responsable de la mort et sujet à sanction.
Agression non mortelle : Toute attaque non suivie de mort n'est pas sujette à ces dispositions.
ARTICLE 4 : LES REGISTRES
Registre des agresseurs : Le registre des agresseurs est tenu et édité à l'Accueil de notre forum et est consultable par tous. Seuls les signalements des agresseurs n'ayant pas encore été sanctionnés doivent y apparaître en compagnie de leur preuve d'agression. Les signalements sont donc retirés à mesure du règlement des griefs ou de l'application des sanctions.
Registre des clans et joueurs bannis : Le registre des clans et personnes bannis est tenu et édité à l'Accueil de notre forum et est consultable par tous. Seuls les signalement des clans présentement bannis doivent apparaître, les signalements dont le bannissement est arrivé à son terme étant retirés.
ARTICLE 5 : L’EXÉCUTEUR GÉNÉRAL
Tous les membres de la Nation sont habilités à sanctionner de mort les agresseurs mais ils doivent d’abord en recevoir l’ordre. Les permissions de chasser des joueurs et des clans délinquants sont proclamées par l’Exécuteur Général sur le forum de la Nation. Ces ordres peuvent être directement relayés aux membres par les Sénateurs une fois les directives de l’Exécuteur affichées. L’Exécuteur Général est également celui tenant en ordre les registres de plaintes et de bannissement.
ARTICLE 6 : EXCEPTIONS
En cas de guerre, le Sénat Neutre se réserve le droit d'invalider toutes garanties de sécurité sur les terres de la Nation en totalité ou en partie pour la durée du conflit.
De plus, chaque clan membre de la Nation peut indépendamment de celle-ci désigner un petit nombre de clans ennemis qu’il se réservera le droit d’attaquer en tout temps sans sanctions uniquement sur le territoire de son palais. Les ennemis ainsi associés à chaque clan devront être répertoriés publiquement.
Aussi, les personnes alliées ou ennemies recherchées pour une prime ou portant la rune apocalypse bénéficient du même asile que toute autre et toute personne les agressant sur nos terres le ferait en violation de nos lois et serait sujet à sanction.
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